Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL DUTCH
NIRP International E.A.R.L.

Numéro de dépôt :
92407525
Date de dépôt :
21/02/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/2002

Présentation de la marque ROYAL DUTCH

Déposée le 21 février 1992 par NIRP International E.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL DUTCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est NIRP International E.A.R.L., domicilié(e) Petra B, Rue Albert Caquot, 06560 Valbonne Sophia-Antipolis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROYON René - France.

La marque ROYAL DUTCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL DUTCH est expirée depuis le 21 février 2002.

NIRP International E.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes : SHEILA , DARLING , SOLEADA , MAAIKE , RED VELVET


NIRP International E.A.R.L. - Petra B, Rue Albert Caquot, 06560 Valbonne Sophia-Antipolis - France


ROYON René - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Plantes et fleurs et notamment roses, rosiers